Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 10048 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Extension du pass Culture aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger

    Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert

    Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05480 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Extension du pass culture aux jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04835 posée par M. Michel Dagbert

    Transport des instruments de musique sur le réseau SNCF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

    Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03257 posée par Mme Nadège Havet

    Protection du petit patrimoine protégé

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26933 posée par M. Michel Dagbert

    Frais d'expédition de livres à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte