Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

276 questions

Question n° 2319G posée par M. François Patriat

Bilan de la politique agricole du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

24/02/2022
Pertinence
Question n° 1932G posée par Mme Marie Evrard

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1962G posée par M. Dominique Théophile

Inondations et annonces européennes en la matière

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

22/07/2021
Pertinence
Question n° 2235G posée par M. François Patriat

Investissements étrangers en France

Réponse du Premier ministre

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1478G posée par M. François Patriat

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

29/10/2020
Pertinence
Question n° 0760G posée par M. François Patriat

Situation de l'agriculture française

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 2122G posée par M. Frédéric Marchand

Maires bâtisseurs

Réponse du Premier ministre

18/11/2021
Pertinence
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 1924G posée par Mme Pascale Gruny

Allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

Situation des étudiants

Réponse du Premier ministre

04/02/2021
Pertinence