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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 0861S posée par M. Georges Mouly
Suppression de postes mis à disposition des associations complémentaires à l'éducation nationale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly
Mesures d'accompagnement des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly
Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly
Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 1001S posée par M. Gérard Delfau
Situation des directeurs d'école du premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1045S posée par M. Michel Mercier
Participation des communes au financement des écoles privées sous contrat d'association
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1111S posée par M. Gérard Delfau
Diplôme national d'oenologie
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1196S posée par M. Gérard Delfau
Établissements scolaires du second degré dans l'Hérault
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1197S posée par M. Gérard Delfau
Formation universitaire au métier de sage-femme
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly
Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire
La question est caduque
Pertinence