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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 12449 posée par M. Raymond Vall
Traitement des composants électroniques à base de silicium
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall
La politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 19008 posée par M. Raymond Vall
Les formations du bâtiment en lien avec les récents marchés des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23064 posée par M. Raymond Vall
Difficultés financières des petites centrales hydroélectriques devant renouveler leurs contrats en 2012
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23065 posée par M. Raymond Vall
Coût des travaux de raccordement au service d'assainissement en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0233C posée par M. Raymond Vall
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0070G posée par M. Raymond Vall
Territoires à énergie positive pour la croissance verte
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10124 posée par M. Raymond Vall
Financement des projets de stockage d'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11959 posée par M. Raymond Vall
Conséquences de la canicule sur les établissements scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12445 posée par M. Raymond Vall
Compétence des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux pour les plans climat-air-énergie territorial
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence