Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 05558 posée par M. André Boyer

    Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17607 posée par M. André Boyer

    Emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19984 posée par M. André Boyer

    Organisation des stages pour les élèves des établissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21073 posée par M. André Boyer

    Revalorisation des pensions des retraités de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21074 posée par M. André Boyer

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21385 posée par M. André Boyer

    Conséquences pour la filière fruits et légumes du projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22706 posée par M. André Boyer

    Mode de désignation des membres des chambres régionales d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23912 posée par M. André Boyer

    Réglementation des appellations d'origine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25841 posée par M. André Boyer

    Crise rencontrée par les professionnels de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26674 posée par M. André Boyer

    Prêts spéciaux de modernisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte