Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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532 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

532 questions

  1. Question n° 05558 posée par M. André Boyer

    Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14311 posée par M. Georges Mouly

    Financement du régime agricole et équilibre de la MSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16274 posée par M. Georges Mouly

    Regroupement des parcelles de forêts privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16494 posée par M. Georges Mouly

    Irrégularité des bourses agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16685 posée par M. Gilbert Barbier

    Plan bâtiments d'élevage dans le département du Jura

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16706 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Relations entre les différentes catégories de pêcheurs en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16796 posée par M. Georges Mouly

    Contrôle des prix pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16806 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Signature urgente du nouveau décret Armagnac

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16807 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Distance d'isolement pour la coexistence des filières agricoles (OGM, conventionnelle, biologique)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16808 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Transposition de la directive sur la responsabilité environnementale des opérateurs économiques d'OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte