Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

Crise de la viticulture française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 1051S posée par M. François Vendasi

Fermeture de la chasse aux turbidés

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence
Question n° 1130S posée par M. Georges Mouly

Aide publique à la forêt française

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

05/10/2006
Pertinence
Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Aides aux jeunes agriculteurs

La question a été retirée

06/12/2007
Pertinence
Question n° 0385S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Situation des haras nationaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0421S posée par M. Didier Guillaume

Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Régime spécial des exploitants agricoles

La question a été retirée

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0619S posée par M. Jacques Mézard

Reconstruction du haras national d'Aurillac

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

17/09/2009
Pertinence
Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/02/2010
Pertinence