Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 16806 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Signature urgente du nouveau décret Armagnac

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02884 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Prime d'arrachage pour 2008

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16552 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Libération des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06440 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Organisme de certification, de gestion et de contrôle des vins de pays bénéficiant de l'IGP

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05731 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    État d'avancement des études sur l'esca

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20092 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Instauration d'une assurance revenu dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10162 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Distillation des sous-produits de la vinification de l'armagnac (marcs et lies)

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23239 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Signature du décret agrément de l'armagnac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0920S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fiscalité du Floc de Gascogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Forte