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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
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Question n° 16706 posée par M. Jean-Michel Baylet
Relations entre les différentes catégories de pêcheurs en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet
Echanges de semences fermières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21241 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réforme du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25216 posée par M. Jean-Michel Baylet
Avenir de la forêt privée française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02197 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09796 posée par M. Jean-Michel Baylet
Indemnisation des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 10387 posée par M. Jean-Michel Baylet
Crise de la filière vitivinicole
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 12951 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réglementation de la navigation des « float tube »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 18712 posée par M. Jean-Michel Baylet
Conséquences de la sécheresse précoce
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19655 posée par M. Jean-Michel Baylet
Règlementation des interventions phytosanitaires dans les vergers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence