Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 16706 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Relations entre les différentes catégories de pêcheurs en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Echanges de semences fermières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21241 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réforme du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25216 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir de la forêt privée française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02197 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09796 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Indemnisation des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10387 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Crise de la filière vitivinicole

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12951 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réglementation de la navigation des « float tube »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18712 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences de la sécheresse précoce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19655 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Règlementation des interventions phytosanitaires dans les vergers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte