Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 0261S posée par M. Gérard Delfau

Position du Gouvernement à l'égard des sectes et de la MIVILUDES

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

29/05/2008
Pertinence
Question n° 0371S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Sanction des dépassements de vitesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

25/12/2008
Pertinence
Question n° 0618S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Accidents de la vie courante

La question a été retirée

10/09/2009
Pertinence
Question n° 0745S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Réprimer le « sexting »

Réponse du Ministère de la justice

17/12/2009
Pertinence
Question n° 0885S posée par M. François Fortassin

Conditions d'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'outre-mer

08/04/2010
Pertinence
Question n° 1351S posée par M. Jacques Mézard

Sécurité routière

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

02/06/2011
Pertinence
Question n° 1595S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 0043S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var

Réponse du Ministère des droits des femmes

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0386S posée par M. Jacques Mézard

Régime des fouilles en milieu carcéral

La question est caduque

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0457S posée par M. Yvon Collin

Formation de la police municipale

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/04/2013
Pertinence