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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 15625 posée par M. Jean-Claude Requier
Réserve opérationnelle
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 15784 posée par M. Raymond Vall
Mobilisation de la réserve opérationnelle en situation d'épidémie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. André Guiol
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence