Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

  1. Question n° 11248 posée par M. Raymond Vall

    Sauvegarde et mise aux normes actuelles des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12449 posée par M. Raymond Vall

    Traitement des composants électroniques à base de silicium

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12538 posée par M. Raymond Vall

    Communes touristiques et stations classées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13618 posée par M. Raymond Vall

    Communes touristiques et stations classées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15363 posée par M. Raymond Vall

    Redéfinition du rôle et de la fonction de l'éditeur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15679 posée par M. Raymond Vall

    Situation préoccupante de la commune de Pujaudran

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17000 posée par M. Raymond Vall

    Accords de coopération commerciale entre producteurs et distributeurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17188 posée par M. Raymond Vall

    Dysfonctionnements nocturnes des services de santé dans le Gers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17293 posée par M. Raymond Vall

    Âge de départ en retraite des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17296 posée par M. Raymond Vall

    Équivalence de droits entre radioamateurs français et européens

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte