Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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595 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

595 questions

  1. Question n° 0220S posée par M. Rodolphe Désiré

    Avenir de l'octroi de mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0204S posée par M. François Lesein

    Bilan de l'application du programme Armée 2000 dans le département de l'Aisne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0209S posée par M. Pierre Laffitte

    Directive d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0210S posée par M. Fernand Demilly

    Financement du projet européen d'avion de transport militaire futur (ATF)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0215S posée par M. Georges Othily

    Attribution des subventions du fonds de péréquation des transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0235S posée par M. Jean-Michel Baylet

    Taxation des subventions reçues par les associations syndicales autorisées d'irrigation

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0292S posée par M. Fernand Demilly

    Régime d'aide à l'immobilier industriel hors zone de prime à l'aménagement du territoire (PAT)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0311S posée par M. Jacques Bimbenet

    Lutte contre le travail clandestin et maîtrise de l'immigration

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0329S posée par M. Jacques Bimbenet

    Participation de l'armée à la lutte contre le chômage

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0336S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Formation des pilotes de ligne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte