Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05783 posée par Mme Nassimah Dindar

    Baisse des aides européennes à l'outre-mer pour les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05240 posée par M. Dominique Théophile

    Dangers relatifs aux futures restrictions budgétaires du FEAGA dans les régions ultrapériphériques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05257 posée par Mme Nassimah Dindar

    Concurrence des importations de poissons frais à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1010G posée par M. Guillaume Arnell

    Négociations européennes sur les quotas de rhum

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11403 posée par M. Michel Fontaine

    Pêche réunionnaise

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0563S posée par M. Jacques Gillot

    Avenir des régions ultra-périphériques

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08194 posée par M. Maurice Antiste

    Politique commune de la pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08206 posée par M. Maurice Antiste

    Régime de l'interprofession pêche dans le cadre de la future politique commune de la pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne