Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 23397 posée par M. Robert del Picchia

    Taxis clandestins à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02238 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement des employés des sociétés de sécurité privées chargés du contrôle à l'embarquement dans les aéroports notamment Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0070G posée par M. Jean Desessard

    Zones d'attente

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04874 posée par Mme Catherine Dumas

    Recrudescence des vols dits « à la portière » ciblant les artisans taxis effectuant la liaison entre l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23303 posée par M. Luc Carvounas

    Sécurité aéroportuaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03367 posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle des taxis par la direction de l'ordre public et de la circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

    Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17341 posée par M. Pierre Laurent

    Attribution des titres de circulation aéroportuaire à l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1386S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Effectifs de la police aux frontières dans les aéroports parisiens

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible