Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

  1. Question n° 00500 posée par M. Christian Cointat

    Sécurité des couloirs autobus et taxis

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00575 posée par M. Yves Krattinger

    Accès des départements aux données d'accidents

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00737 posée par M. Yannick Texier

    Aide au permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01049 posée par M. Michel Sergent

    Contrôles de la vitesse

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01782 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Organisation du permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01785 posée par M. Paul Girod

    Délivrance du permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02068 posée par Mme Colette Mélot

    Prévention et sécurité routières des conducteurs seniors

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02337 posée par M. Michel Houel

    Conduite automobile des personnes de plus de soixante-cinq ans

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02441 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Port du casque à vélo

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible