Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon

Responsabilisation des piétons

La question a été transformée.

25/01/2007
Pertinence
Question n° 26187 posée par M. Christian Cambon

Responsabilisation des piétons

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/02/2007
Pertinence
Question n° 21822 posée par M. Christian Cambon

Sécurité routière

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

Réponse du Ministère chargé des transports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 01081 posée par M. Christian Cambon

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2012
Pertinence
Question n° 05930 posée par M. Christian Cambon

Absence de cohérence dans les tarifs des contrôles techniques

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

18/04/2013
Pertinence
Question n° 15362 posée par M. Christian Cambon

Système d'immatriculation des véhicules

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/03/2015
Pertinence
Question n° 25208 posée par M. Christian Cambon

Privatisation des radars embarqués

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 20498 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 25588 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence