Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno

Circulation des méga-camions en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/03/2024
Pertinence
Question n° 2021G posée par M. Jean-Marc Boyer

Limitation de la vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet

Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0996G posée par M. Pascal Savoldelli

Devenir de la ligne Perpignan-Rungis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1003G posée par M. Jean-Marc Boyer

Vitesse sur les routes départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0909G posée par M. Jean-Claude Requier

80 km/h

Réponse du Premier ministre

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0866G posée par Mme Christine Herzog

Assouplissement des 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/06/2019
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. Jean-Marc Boyer

Limitation de vitesse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0332G posée par M. Pierre Cuypers

Situation du fret

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

16/05/2018
Pertinence
Question n° 0198G posée par Mme Michèle Vullien

Limitations de vitesse

Réponse du Premier ministre

02/02/2018
Pertinence