Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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939 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

939 questions

Question n° 05951 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organismes de sécurité sociale: déséquilibre financier

Réponse du ministère : Solidarité

13/05/1982
Pertinence
Question n° 00002 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Amiens: création d'une caisse régionale de sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

12/06/1981
Pertinence
Question n° 06837 posée par M. Paul Kauss

Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle: maintien du régime local de sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

30/06/1982
Pertinence
Question n° 05382 posée par M. Jacques Eberhard

Conseils d'administration des caisses de sécurité sociale: élections

Réponse du ministère : Solidarité

21/04/1982
Pertinence
Question n° 00402 posée par M. Jean-Marie Rausch

Régimes de sécurité sociale: harmonisation avec les territoires d'outre-mer

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 01258 posée par M. Francis Palmero

Non-salariés: situation vis-à-vis de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

31/07/1981
Pertinence
Question n° 03243 posée par M. Roger Poudonson

Régime minier de sécurité sociale: avenir

Réponse du ministère : Solidarité

04/12/1981
Pertinence
Question n° 06072 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Régime de sécurité sociale des étudiants: financement

Réponse du ministère : Solidarité

20/05/1982
Pertinence
Question n° 04557 posée par M. Guy Schmaus

Clichy: création d'un second centre de sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

25/02/1982
Pertinence
Question n° 05000 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Création d'une Caisse régionale de sécurité sociale à Amiens

Réponse du ministère : Solidarité

25/03/1982
Pertinence