Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 31475 posée par M. Jean Sauvage

    Dépenses de la sécurité sociale: statistiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01487 posée par M. Jean Sauvage

    Valves artificielles cardiaques: remboursement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01451 posée par M. Jean Sauvage

    Prestations de soins et d'hébergement: répartition et tarification

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05499 posée par M. Jean Sauvage

    Encouragement à la préretraite: prise en compte des années d'études

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00741 posée par M. Jean Sauvage

    Double cotisation d'assurance-maladie: exonération

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08979 posée par M. Jean Sauvage

    Préretraite: décompte des années d'étude

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible