Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 17213 posée par M. Serge Dassault

    Réaménagement de la route nationale 20 entre Longjumeau et Montlhéry

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Risques d'inondation à Paris

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry

    Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

    Le Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0380G posée par M. Philippe Dallier

    Le Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1027S posée par M. Michel Houel

    Schéma directeur de la région Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0168C posée par Mme Catherine Tasca

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0171C posée par Mme Françoise Laborde

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1636S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne