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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 12691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Aménagement du territoire des communes de l'est du Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Équipement

   29/11/1990

   Pertinence

2. Question n° 07666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Devenir de la commune de Boisemont (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Équipement

   01/09/1994

   Pertinence

3. Question n° 00219 posée par M. Paul Loridant

   Dossier ex-A 87 ou liaison A 6 - RN 6

   Réponse du ministère : Équipement

   26/06/1997

   Pertinence

4. Question n° 11000 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de liaison ferrée Cergy-Pontoise - Roissy-en-France

   Réponse du ministère : Équipement

   24/09/1998

   Pertinence

5. Question n° 1086S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conséquences de l'abandon du projet d'autoroute A 16

   Réponse du ministère : Équipement

   18/05/2001

   Pertinence

6. Question n° 00419 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Révision du schéma directeur de l'Ile-de-France

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   11/07/2002

   Pertinence

7. Question n° 05845 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Place des espaces agricoles dans le futur SDRIF

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   20/02/2003

   Pertinence

8. Question n° 0241S posée par M. Dominique Braye

   Desserte routière entre Cergy-Pontoise et Mantes-la-Jolie

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   11/04/2003

   Pertinence

9. Question n° 09109 posée par M. Paul Loridant

   Elaboration du plan d'exposition au bruit en Ile-de-France

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   25/09/2003

   Pertinence