Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
-
Question n° 04957 posée par M. Michel Moreigne
Délais de délivrance de la carte « famille nombreuse »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19336 posée par M. Pierre Laurent
Terminal de transport combiné du marché de Rungis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19820 posée par M. Antoine Lefèvre
Échange et remboursement des billets de train
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01725 posée par M. François Grosdidier
Mise en place par les régions d'une écotaxe sur le transit des poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 05303 posée par M. Alain Marc
Dette de la SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09590 posée par Mme Christine Herzog
Financement des infrastructures prévues par le projet de loi d'orientation des mobilités
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 10074 posée par Mme Laurence Cohen
Suppression du train de fret quotidien Rungis-Perpignan
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 10412 posée par M. Martial Bourquin
Développement des trains à grande vitesse à bas coût et impact sur l'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0822G posée par M. Pascal Savoldelli
Projet de fermeture du train de fret Perpignan-Rungis
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 13280 posée par M. Jacques Le Nay
Transports express régionaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence