Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 01980 posée par M. René-Pierre Signé

Gestion de la ligne Cercy-la-Tour-Clamecy

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud

Service de fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/06/2008
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 13470 posée par M. Ivan Renar

Mise en oeuvre du projet Ulysse à la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13503 posée par M. Jean-Luc Fichet

Projet Ulysse de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13562 posée par M. Robert Navarro

Projet Ulysse mis en oeuvre par la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13730 posée par M. Alain Fauconnier

Projet Ulysse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/06/2010
Pertinence
Question n° 15631 posée par M. Ivan Renar

Avenir de SeaFrance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15819 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Devenir de l'entreprise SeaFrance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/11/2010
Pertinence