Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04428 posée par M. Marcel Rainaud

Service de fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/06/2008
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 13503 posée par M. Jean-Luc Fichet

Projet Ulysse de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13562 posée par M. Robert Navarro

Projet Ulysse mis en oeuvre par la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13730 posée par M. Alain Fauconnier

Projet Ulysse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/06/2010
Pertinence
Question n° 21058 posée par M. Michel Berson

Les RER B, C et D doivent être une préoccupation de l'État

Réponse du Ministère chargé des transports

24/11/2011
Pertinence
Question n° 04820 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Entreprises sous-traitantes de la SNCF

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 06325 posée par M. Olivier Jacquin

Trajectoire financière de la SNCF

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

26/07/2018
Pertinence