Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 09276 posée par M. Franck Dhersin

    Espace de télémédecine dans les gares SNCF

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07123 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une accessibilité universelle et effective des services publics

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16560 posée par M. Daniel Chasseing

    Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15947 posée par M. Yves Détraigne

    Déconfinement et transports publics

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15679 posée par Mme Laurence Cohen

    Déconfinement en Île-de-France et conditions de transport

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15569 posée par M. Olivier Jacquin

    Soutien au fret ferroviaire et baisse des péages

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14642 posée par M. Loïc Hervé

    Politique d'achat du ministère de l'intérieur

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13282 posée par M. Michel Dagbert

    Restrictions d'accès à certaines professions pour les personnes diabétiques de type 1

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12283 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir du programme bourse solidarité vacances

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10988 posée par M. Vincent Segouin

    Suppression des réductions SNCF pour les titulaires d'une pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne