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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

   Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 1272S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   08/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 1009S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 0988S posée par M. Jacques Legendre

   Attitude méprisante de la SNCF à l'égard des usagers de l'intercités Cambrai-Paris

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/01/2015

   Pertinence

5. Question n° 0947S posée par M. Alain Joyandet

   Trains d'équilibre du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   27/11/2014

   Pertinence

6. Question n° 0728S posée par Mme Delphine Bataille

   Suppression de l'arrêt du « train de Matisse » au Cateau-Cambrésis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2014

   Pertinence

7. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

   Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/02/2014

   Pertinence

8. Question n° 0657S posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Desserte ferroviaire Paris/Clermont-Ferrand

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/12/2013

   Pertinence

9. Question n° 0448S posée par M. Michel Berson

   Amélioration de la régularité du RER D

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/04/2013

   Pertinence

10. Question n° 0325S posée par M. Bruno Sido

    Avant-projet de loi de décentralisation et clarification des compétences en matière de desserte ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    07/02/2013

    Pertinence