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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 02119 posée par Mme Claudine Lepage

   Impossibilité de réserver des billets de train sur le site de la SNCF depuis l'étranger

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/09/2012

   Pertinence

2. Question n° 11327 posée par M. Jean Louis Masson

   Avenir de la liaison ferroviaire entre Sarrebruck et Sarreguemines

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/04/2014

   Pertinence

3. Question n° 14350 posée par M. Jean Louis Masson

   Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014

   Pertinence

4. Question n° 17171 posée par M. Hervé Maurey

   Plafonnement de la carte d'abonnement de travail à 75 km

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/07/2015

   Pertinence

5. Question n° 22759 posée par M. François Bonhomme

   Blocage du projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 24417 posée par M. Hervé Maurey

   Dédommagement des usagers des trains express régionaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/12/2016

   Pertinence

8. Question n° 13183 posée par M. Jean Louis Masson

   Police ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/09/2014

   Pertinence

9. Question n° 24990 posée par M. Christian Cambon

   Harcèlement dans le métro et le réseau express régional

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   09/02/2017

   Pertinence

10. Question n° 25535 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions d'ouverture des données de transport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    23/03/2017

    Pertinence