Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00135 posée par M. Michel Moreigne

Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00751 posée par M. Louis Souvet

Contrôles au sein de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson

Tarifs pour le TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00916 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction de la vitesse des TER en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00922 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01028 posée par M. Ivan Renar

Maintenance du réseau ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01255 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence