Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

311 questions

Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

Réponse du Ministère délégué au tourisme

14/04/2005
Pertinence
Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson

Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00135 posée par M. Michel Moreigne

Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00260 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place du TGV-Est et trains alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00264 posée par M. Christian Cointat

TGV Paris-Luxembourg: suppression des tarifs sociaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00916 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction de la vitesse des TER en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00922 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence