Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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611 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

611 questions

Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca

Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

Service de surveillance générale de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Pertinence
Question n° 27403 posée par M. Yves Détraigne

Fermeture des guichets de la SNCF

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot

Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 14594 posée par M. Roland Courteau

Statut de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 00751 posée par M. Louis Souvet

Contrôles au sein de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 24222 posée par M. Jacques Legendre

Indemnisation des usagers SNCF de la ligne TET Paris-Cambrai-Maubeuge, victimes des retards de trains

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 11437 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 13591 posée par M. Christian Cambon

Dématérialisation de la vente de billets par la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 02469 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir des fiches horaires SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/11/2007
Pertinence