Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 18545 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dysfonctionnements de la voie ferrée Paris-Laon-Hirson

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21814 posée par M. Antoine Lefèvre

    Liaison Soissons- aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10069 posée par M. Antoine Lefèvre

    Devenir de la ligne SNCF Laon-Hirson

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18114 posée par M. Antoine Lefèvre

    Horaires de la ligne de car « Soissons - Crépy-en-Valois »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19820 posée par M. Antoine Lefèvre

    Échange et remboursement des billets de train

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24655 posée par M. Antoine Lefèvre

    Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10424 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tarifs spéciaux de train pour les pensionnés militaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible