Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

807 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

807 questions

Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont

Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00176 posée par M. Guy Penne

TGV Sud-Est

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu

Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2001
Pertinence
Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/11/2003
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques relatives au retard des trains Métrolor

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/11/2003
Pertinence
Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

La question est caduque

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13135 posée par M. Daniel Reiner

Avenir du site ferroviaire de Blainville-Damelevières

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13312 posée par Mme Annie David

Transport de la filière bois

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/07/2004
Pertinence
Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Fret SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/07/2004
Pertinence
Question n° 14886 posée par M. Guy Fischer

Sécurisation de l'abord des voies dans les gares SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/12/2004
Pertinence