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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc
Transports combinés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0588G posée par M. Hugues Portelli
Grèves du RER
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0592G posée par M. André Vallet
Incidents dans le train Lyon-Nice
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert
Financement du TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu
Mouvements sociaux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0066G posée par M. Raymond Couderc
Application du service minimum
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0235G posée par Mme Nathalie Goulet
Critères de sélection pour la relance de l'économie dans les territoires
Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Pertinence
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Question n° 0415G posée par M. Hugues Portelli
Grèves dans les transports et application du service minimum
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 0495G posée par M. Michel Teston
Statut de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey
Climat social
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence