Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 0354G posée par M. Gérard Longuet

    Grève SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0877G posée par Mme Michèle Vullien

    Gestion des pannes à la SNCF et prise en charge des « naufragés »

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0288G posée par M. Joël Guerriau

    Réforme de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0495G posée par M. Michel Teston

    Statut de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0977G posée par M. Emmanuel Capus

    Grève surprise de la SNCF

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0088G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Offres tarifaire et de transport de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0994G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation à la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0989G posée par M. Marc Laménie

    Grève à la SNCF

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0899G posée par M. Louis Nègre

    Situation à la SNCF

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0038G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Situation ferroviaire à la SNCF

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne