Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 0825S posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de suppression de trains corail interrégionaux (TIR)

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

    Desserte de la Meuse par le TGV-Est

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

    Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1053S posée par M. Thierry Repentin

    Aménagement du tunnel du Fréjus et conditions de circulation dans les Alpes

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

    Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

    Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0325S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Desserte ferroviaire de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0398S posée par M. Jacques Mézard

    Transport ferroviaire dans les départements enclavés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible