Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 17999 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte des gares du TGV-Est

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0825S posée par M. René-Pierre Signé

Projet de suppression de trains corail interrégionaux (TIR)

La question a été retirée

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

Desserte de la Meuse par le TGV-Est

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

Réponse du Ministère délégué au tourisme

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence
Question n° 1053S posée par M. Thierry Repentin

Aménagement du tunnel du Fréjus et conditions de circulation dans les Alpes

Réponse du Ministère de la fonction publique

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23332 posée par M. Daniel Reiner

Réouverture de la ligne ferroviaire Gérardmer - Laveline-devant-Bruyères

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

25/05/2006
Pertinence
Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Pertinence
Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/02/2007
Pertinence
Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/10/2007
Pertinence