Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 0785S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0813S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Maintien de la gare de Briare

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0973S posée par M. Didier Guillaume

    Construction de la gare TGV d'Allan dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17290 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Sécurité des voyageurs à la gare de Fontenay-sur-Loing

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19078 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Ligne train Téoz Clermont-Ferrand - Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1438S posée par M. Alain Néri

    Desserte ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01242 posée par M. François Grosdidier

    Risques technologiques et gares de triage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05145 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Redéploiements dans les gares de la ligne C dans l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10224 posée par M. Marcel Rainaud

    Points de vente de la SNCF hors gares

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14637 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Signalétique en langue régionale dans les gares

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible