Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 00751 posée par M. Louis Souvet

    Contrôles au sein de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01427 posée par M. André Vantomme

    Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01274 posée par Mme Nicole Duranton

    Augmentation et confusion des tarifs de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00684 posée par M. Philippe Tabarot

    Réduction des investissements SNCF-réseau

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01277 posée par M. Alain Marc

    Vétusté du réseau SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01311 posée par Mme Catherine Dumas

    Rétablissement du service autotrain de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01255 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00086 posée par M. Cédric Perrin

    Plan de sauvetage d'Alstom

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

    Convention des trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00785 posée par M. Michel Boutant

    Activité de fret sur l'axe Le Havre-Cognac-Hourcade

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible