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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 12806 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil au guichet des usagers de la SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de la SNCF en Lorraine
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 14269 posée par M. Jean Louis Masson
Pratiques tarifaires discriminatoires de la SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson
Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 08976 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la gare de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11327 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la liaison ferroviaire entre Sarrebruck et Sarreguemines
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08943 posée par M. Jean Louis Masson
Carte enfant-famille
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 14350 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13137 posée par M. Jean Louis Masson
Assujettissement des entreprises ferroviaires au paiement d'un impôt local
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence