Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

Service de surveillance générale de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Pertinence
Question n° 23892 posée par M. Jean Louis Masson

Grille d'horaires de la SNCF

La question est caduque

06/07/2006
Pertinence
Question n° 11437 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 02469 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir des fiches horaires SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/11/2007
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 22107 posée par M. Jean Louis Masson

Renforcement des pouvoirs des services de sécurité interne de la SNCF

Réponse du Ministère de la justice

09/03/2006
Pertinence
Question n° 14269 posée par M. Jean Louis Masson

Pratiques tarifaires discriminatoires de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/12/2004
Pertinence
Question n° 17224 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression de postes d'agents d'encadrement au sein du service de la surveillance générale de la SNCF

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/02/2011
Pertinence