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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
261 questions
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Question n° 10800 posée par M. Roland Courteau
Retraites SNCF et cotisations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10691 posée par M. Roland Courteau
Retraite SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23512 posée par M. Roland Courteau
Dividende versé par la SNCF à l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23209 posée par Mme Catherine Tasca
Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21295 posée par M. Louis Souvet
Contrôles au sein de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson
Service de surveillance générale de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 23892 posée par M. Jean Louis Masson
Grille d'horaires de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20065 posée par M. Bernard Dussaut
Décision de la SNCF de mutualiser les agences immobilières régionales en sept délégations interrégionales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11778 posée par M. Marcel Rainaud
Mise à disposition des services d'émission de titres de transport de la SNCF à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27403 posée par M. Yves Détraigne
Fermeture des guichets de la SNCF
La question est caduque
Pertinence