Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 00176 posée par M. Guy Penne

TGV Sud-Est

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan

TGV Bretagne - Pays de Loire

Réponse du ministère : Tourisme

02/10/1998
Pertinence
Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

Desserte de la Meuse par le TGV-Est

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20096 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la desserte des gares par le TGV-Est

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

27/10/2005
Pertinence
Question n° 21503 posée par M. Alain Fouché

Mise à disposition des guides horaires semestriels des TGV

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

Financement du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

Réalisation du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

16/03/2006
Pertinence
Question n° 23247 posée par M. Jean Louis Masson

Financement des travaux d'aménagement des gares du TGV Est

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23671 posée par M. Jean Louis Masson

Horaires du futur TGV-Est

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence