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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0231G posée par M. Olivier Jacquin
Rapport Spinetta
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06325 posée par M. Olivier Jacquin
Trajectoire financière de la SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06326 posée par M. Olivier Jacquin
Modalités de conventionnement sur les lignes ferroviaires
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10961 posée par M. Olivier Jacquin
Intercités Paris-Strasbourg
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13561 posée par M. Olivier Jacquin
Recensement des ouvrages de rétablissement
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13562 posée par M. Olivier Jacquin
Convention pour les ouvrages de rétablissement
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 15569 posée par M. Olivier Jacquin
Soutien au fret ferroviaire et baisse des péages
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 16404 posée par M. Olivier Jacquin
Soutien de Voies navigables de France suite à la crise liée au Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 16677 posée par M. Olivier Jacquin
Relance du fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27753 posée par M. Olivier Jacquin
Désamiantage du matériel ferroviaire roulant réutilisé
La question est caduque
Pertinence