Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

145 questions

Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/04/2005
Pertinence
Question n° 05645 posée par M. René Trégouët

Classe Premium

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

13/02/2003
Pertinence
Question n° 05109 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation financière pour les communes perturbées par les travaux du TGV-Est

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

16/01/2003
Pertinence
Question n° 0076S posée par M. Jean-Paul Émin

Liaison TGV Paris-Genève

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

29/10/2002
Pertinence
Question n° 01448 posée par M. René Trégouët

Multiplication d'incidents

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00017 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la première année d'exploitation du train à grande vitesse (TGV) Méditerranée

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

04/07/2002
Pertinence
Question n° 39206 posée par M. René Trégouët

Multiplication d'incidents

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37402 posée par M. Jean Louis Masson

Côté de circulation des TGV en Alsace-Moselle

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37250 posée par M. Bernard Saugey

Situation des riverains isérois de la ligne TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Équipement

13/12/2001
Pertinence