Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 15621 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la dotation affectée pour les TER en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15417 posée par M. Jean Louis Masson

    Liaison ferroviaire Metz-Lille

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14934 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives au retard des trains Métrolor

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14494 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien du trafic marchandises en gare de Morhange

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13767 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir du centre de triage ferroviaire de Metz

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13062 posée par M. Jean Louis Masson

    Passages à niveau considérés comme étant à risques graves

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12339 posée par M. Jean Louis Masson

    Réouverture au trafic voyageur de la section de voie ferrée entre Reims et Saint-Hilaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne