Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy

    Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06561 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Usine Arbel-Fauvet-Rails de Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07148 posée par M. Guy Allouche

    Situation de l'usine Vallourec d'Anzin (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07415 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Usine Arbel-Fauvet-Rails de Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05208 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation de l'entreprise Arbel Fauvet Rail à Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21531 posée par M. Gérard Lahellec

    Problèmes posés par Nokia pour le bassin d'emploi de Lannion

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord

    La question est caduque

    Pertinence Faible