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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 02432 posée par M. Jean Nayrou
Suppression éventuelle de l'embranchement ferroviaire SNCF - usine de Pamiers
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11655 posée par M. Bernard Laurent
Déficit des entreprises nationales: montant
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy
Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Entreprise Jeumont-Schneider
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06561 posée par M. Jean-Luc Bécart
Usine Arbel-Fauvet-Rails de Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07148 posée par M. Guy Allouche
Situation de l'usine Vallourec d'Anzin (Nord)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07302 posée par M. Roland Grimaldi
Situation de l'usine Vallourec d'Anzin (Nord)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07415 posée par M. Jean-Luc Bécart
Usine Arbel-Fauvet-Rails de Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 21377 posée par M. François Abadie
Tarification EDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 21417 posée par M. Hubert Peyou
Projet de nouvelle tarification EDF " Bleu, blanc, rouge "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence