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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi
Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 33615 posée par M. Bernard Michel Hugo
Handicapés:facilités d'accès dans les trains
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00974 posée par M. Jean Cauchon
Handicapés: droit aux billets annuels de congés payés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02390 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
SNCF: mesures en faveur des handicapés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02617 posée par M. Roland Courteau
Handicapés: réduction des tarifs SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03479 posée par M. Raymond Poirier
Handicapés: bénéfice du billet annuel de congés payés SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 05717 posée par M. Raymond Splingard
Voitures SNCF pour handicapés: priorité à certaines lignes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Grands handicapés: réductions SNCF
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07663 posée par M. Raymond Splingard
Voitures SNCF pour handicapés: priorité à certaines lignes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07753 posée par M. Claude Fuzier
SNCF: conditions de transport des handicapés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence