Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 02897 posée par M. Pierre Vallon

    Cartes d'abonnement SNCF: utilisation sur les trains à grande vitesse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02469 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir des fiches horaires SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02718 posée par M. Franck Sérusclat

    Réservations de billets SNCF pour le TGV

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08953 posée par M. François Grosdidier

    Place de la Moselle et de Metz dans la politique de la SNCF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00605 posée par M. Paul Malassagne

    Faiblesse des investissements de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09178 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Electrification de la ligne SNCF Amiens-Boulogne-Calais

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01204 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Ligne SNCF Paris-Amiens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0781S posée par M. Claude Biwer

    Suppression de certaines liaisons TGV par la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne